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Informations légales

Mentions légales

Projet fondé sur le droit français. Les mentions entre crochets seront complétées avant la mise en ligne et le texte validé par un avocat ou un expert-comptable. La version française fait foi.

Éditeur du site

Nom : Julien Bataillet
Forme juridique : Entrepreneur individuel, statut micro-entrepreneur / artisan d’art
Adresse : [Adresse der Schmiede, PLZ, Ort], Frankreich
E-mail : j.bataillet@mac.com
Téléphone : [Telefonnummer]
SIREN/SIRET : [SIREN/SIRET, folgt nach Anmeldung beim Guichet unique der INPI]
Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l’INPI.
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA). Aucune TVA n’apparaît sur les factures.
Directeur de la publication : Julien Bataillet

Hébergeur

Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA
[Telefon Netlify, vor Launch prüfen]
https://www.netlify.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, vidéos, logo, graphismes) est la propriété de Julien Bataillet ou est utilisé avec l’accord des ayants droit, et est protégé par le droit d’auteur français et international. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Règlement amiable des litiges

En cas de réclamation, le client peut d’abord s’adresser à j.bataillet@mac.com. À défaut d’accord, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation agréé (art. L616-1 du Code de la consommation) : [Médiateur de la consommation, noch zu benennen], [Adresse], [URL].

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents dans la mesure permise par la loi, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs applicables au lieu de résidence du consommateur au sein de l’Union européenne.

Mise à jour: 14 septembre 2026

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